Yes !
Ceux qui me suivent depuis un moment sont au courant que j’ai passé des heures sur ce point épineux. En effet, il faut savoir qu’Amazon et Smashwords, mes deux plates-formes de distribution principales, sont américaines et de ce fait reversent automatiquement une partie de mes bénéfices au fisc américain.
Or, comme je paie des impôts en France, cela revient à une double taxation. Bien sûr, il existe plusieurs façons de remédier à cela… sur le papier.
Dans les faits, je ne vous cache pas que l’expérience a été une source de frustrations sans nom.
Première tentative – juillet 2015
En suivant les conseils des auteurs autoédités m’ayant précédée, je me renseigne sur tous les formulaires à remplir et “cale” à la démarche “authentification de mes papiers d’identité”, apparemment très pointue pour l’IRS (non, une simple photocopie ne suffit pas, même authentifiée conforme). De guerre lasse, je profite d’un voyage à Paris pour me rendre à l’ambassade américaine et y faire authentifier mon passeport. Je passe deux heures éprouvantes à discuter avec une personne absolument odieuse (d’après ce qu’elle me dit, les informations trouvées sur le site internet de l’ambassade ne sont pas à jour et la section “IRS” de l’ambassade ne souhaite plus assurer ce service) avant de finalement réussir à lui remettre mon dossier. Je quitte les lieux persuadée qu’elle aura mis les documents à la poubelle dès que j’aurai le dos tourné.
Apparemment, j’ai tort puisque deux mois plus tard je reçois une réponse… négative. Pourquoi ? Aucune idée ! La réponse est très vague et on m’invite à recommencer la procédure.
Deuxième tentative en septembre 2015
J’envoie mon passeport (oui, l’original) ainsi que mon dossier passé au peigne fin et la lettre justificative de Smashwords.
Deux mois plus tard, je récupère mon passeport (ouf !) : l’IRS retourne bien nos documents à leurs frais, c’est déjà ça. Par contre, aucune info sur mon dossier. Il me faudra attendre encore 5 jours pour obtenir… une autre lettre de refus. Sans précisions. J’ai alors eu l’idée lumineuse de jeter mon dossier par terre, ce que je vous conseille (non, ça ne débloque pas la situation, mais ça fait du bien).
Troisième tentative en avril 2016
Après avoir re-fureté sur le net à la recherche de nouvelles infos, je reprends le questionnaire de CreateSpace… et il semble bien que j’aie enfin trouvé la parade.
Du coup, je vous ai concocté une petite infographie (ma première !!) pour vous expliquer le processus.
Je vous rajoute cette infographie en pdf (les liens seront cliquables) ainsi que le formulaire fw8ben rempli pour Smashwords pour que vous voyiez le résultat final.
Et voilà, à vous de vous assurer que vous ne payez pas les impôts américains et si c’est le cas, d’y remédier en suivant mon mode d’emploi.
Edit un mois plus tard : ça y est, Smashwords me confirme que je suis bien imposée à 0%. Je vais donc pouvoir récupérer l’argent de mes livres vendus via leur plate-forme car, contrairement à Kindle et CreateSpace, chez eux il est possible de “mettre en pause” les paiements le temps de régulariser sa situation, ce que j’avais fait dès le début. Contente de voir le virement arriver sur mon compte, moi… 😉
Si cela vous a aidés, merci de me l’indiquer en laissant un commentaire. 😉
À bientôt pour un nouvel article, sur Citara cette fois !
Ah bah dis ! Tout ça pour ça ! :p
Oui je sais… je suis méchant. 😀
Je suis bien content que tu ne payes plus d’impôts aux fiscs ricains. Ils ne méritent pas ton ingéniosité. Vive la France !! (Oui je sais, je suis un peu chauvin…)
Plus d’un an pour arriver à cocher une case… Y a pas de quoi être fière en effet… 😉 Mais comme je ne suis pas la seule à patauger là-dedans, je pense que ça sera utile. 🙂
Cela fait plaisir d’avoir des nouvelles (et de bonnes nouvelles en plus !). En lisant ton guide, je m’effrayais de cette procédure, notamment parce qu’ils demandaient deux pièces d’identité alors que je n’en possède qu’une (je n’ai pas de passeport ni de permis de conduire).
Au moins, grâce à toi, je sais que les démarches sont beaucoup plus simples. Merci de nous avoir donné des nouvelles 😉
Bravo ! Quel parcours du combattant !!!!
Oui, alors que c’est si simple en fait… 😉
Bravo ! 😀
Du coup, tu as pu récupérer tes fonds sur Smashword ou pas encore ?
Pas encore car il a fallu envoyer le doc aux USA… J’attends. 😉
Les virements de Smashwords arrivent normalement fin juillet mais en tout cas j’ai bien eu confirmation qu’ils avaient accepté ma situation (voir image ci-dessus). Yeahhhhhhhhhhhhhhhhhh ! 🙂
Merci pour ces infos ! J’étais dans le même cas et j’avais renoncé à agir devant la complexité de la procédure… Je vais essayer de suivre votre exemple.
Excellente journée,
Merci de commenter ici, Jean-Claude !! 🙂 Mais, tu as oublié ? On se tutoie maintenant. 😉
Bonnes démarches !
Merci beaucoup Nathalie. Fait ce jour, grâce à toi !
Tant mieux ! J’avais l’impression que tout le monde était au courant sauf moi mais apparemment je n’étais pas toute seule… 😉
Un grand merci pour cette info qui tombe à pic pour moi qui suis en cours de création de compte create space!! Je viens à l’instant de remplir le formulaire grâce à ton infographie tip top qui m’a permis d’éviter la fastidieuse lecture des explications de create space. En lisant ton guide sur l’autoedition (qui au passage est topissime pour les auteurs novices comme moi), j’avais découvert tes déboires avec l’administration américaine. Je suis donc ravie que tu aies enfin pu solutionner le problème!
Merci Hélène, ça fait plaisir un tel retour ! Contente d’avoir pu être utile et bien soulagée en effet que cette partie-là soit derrière moi… 😉 Je te souhaite bonne chance pour la publication de ton ouvrage !
Bonjour, sur KDP c’est une étape obligatoire pour créer son compte avant de publier son roman (sans passer par createspace donc). On rempli le formulaire en précisant qu’on a un numéro fiscal non-américain et c’est bon !
Oui, mais ce n’était pas le cas quand j’ai commencé, en 2014… 😉
bonjour. faut il inscrire son numéro fiscal français, celui écrit sur notre fiche d’impôt française dans la case où on nous demande : numéro d’identification (TIN) aux fins de l’impôt sur le revenu non américain. ? s je ne le fait pas je passe à la page retenu 30%. Si je l’inscrit je passe à 0%. Merci pour votre réponse.
Oui, c’est cela, vous avez compris, Phil. 🙂 C’est tout de même bien pratique, avant il y avait tout un tas de formalités à accomplir.
Je suis brève, désolée, car je suis en Salon. 😉