Récemment, une jeune autrice de ma connaissance me faisait part de son enthousiasme d’avoir été approchée par une maison d’édition et d’avoir reçu d’elle le précieux sésame : le contrat d’édition.
Et je me suis rappelée, avec une certaine nostalgie, l’émotion qui avait été la mienne lorsque j’avais reçu mon premier « oui » d’un éditeur. Je me souviens encore du lieu où j’étais (mon supermarché, juste après être passée en caisse… 😉 ) et de ce sentiment exceptionnel qui m’avait alors envahie : fierté, soulagement, émerveillement.
Si cela vous arrive aussi, prenez le temps de savourer ces instants. Ils sont précieux.♥
Mais ne restez pas dans cette petite bulle rose trop longtemps. En tout cas, ne signez pas votre contrat dans cet état d’esprit.
Car un contrat vous engage et que vous risqueriez de déchanter si vous signez sans en réaliser toutes les implications.
Voici donc un petit tour d’horizon de ces points qu’il faut absolument vérifier, voire négocier, avant de signer…
La durée
Le contrat va vous lier à l’éditeur pour une période donnée. Parfois, il n’y a pas de précision (« pour la durée de la propriété littéraire telle qu’elle résulte des lois tant françaises qu’étrangères et des conventions internationales, actuelles et futures », c’est-à-dire actuellement 50 70 ans… après la mort de l’auteur (merci à vestrit pour la précision, cf commentaires), parfois la durée y apparaît clairement, le plus souvent 2, 5 ou 10 ans.
Côté auteur
Bien sûr, votre intérêt en tant qu’auteur est de minimiser cette durée. Imaginez que, pour quelque raison que ce soit, vous déchantiez sur cette maison d’édition et que vous souhaitiez publier ailleurs… Il vous faudrait attendre le temps indiqué dans le contrat pour avoir le droit de le faire.
À l’heure actuelle, il existe d’ailleurs un type d’arnaque (en provenance de « fausses maisons d’édition » celles qui prônent l’édition à compte d’auteur, qui n’a en fait rien à voir avec de l’édition) : elle consiste à faire signer aux auteurs néophytes des contrats abusifs pour pouvoir ensuite négocier avec eux le rachat de leurs droits… à des sommes astronomiques. La parade à ce genre de procédés, si vous souhaitez malgré tout pouvoir le publier dans des conditions satisfaisantes, est de modifier conséquemment votre texte… et son titre.
La rémunération de l’auteur
Les à-valoir
Les « à-valoir », c’est le montant que vous remet la maison d’édition avant même que vous ayez vendu un seul livre avec eux. Cette démarche est le signe d’une relation de confiance (celle qu’elle met en vous et celle que vous pouvez avoir en elle) et cela indique également qu’elle a les reins solides, car les petites maisons d’édition ne peuvent pas se le permettre, en général…
Attention, ce montant n’est pas une prime ou un cadeau, c’est juste une avance sur vos futurs droits d’auteur.
Important : vous n’aurez pas à la rendre si, par hasard, vous vendrez au final moins de livres que ce que l’on vous a versé.
Côté auteur
Il est très rare d’obtenir un à-valoir sur un premier contrat. Si vous en avez un, vous pouvez faire la danse de la joie (quand personne ne vous regardera, c’est mieux) et signer avec bonheur, car le reste des conditions sera probablement également satisfaisant.
Si vous n’avez pas d’à-valoir, alors vérifiez que d’autres éléments sont proposés en compensation : de meilleurs taux pour les droits d’auteur ou des paiements plus fréquents de ces derniers.
Les droits d’auteur
Ne vous attendez pas à un pourcentage mirobolant. Deux auteurs sont célèbres pour les taux qu’ils ont obtenus : Jean d’Ormesson était connu comme « Monsieur 20 % », c’est dire s’il était unique et Françoise Sagan tenait sa réputation d' »avare »… du fait qu’elle avait arraché un mythique 20 % sur la fin de sa vie. 🙄
Cela vous laisse une marge de manœuvre assez large… Pour info, pour mon premier contrat d’édition, j’ai touché 12 % de droits d’auteur et pour le deuxième, 15 %. Cela avait l’air bien beau sur le papier, mais déjà il faut savoir que la somme de référence est le prix hors taxes et qu’en outre, comme il s’agissait dans mon cas de recueils avec plusieurs auteurs, cette somme était redivisée par le nombre d’auteurs ou de textes présents, soit par 6. En ce qui me concernait, je gagnais donc environ… 20 cts par livre.
Ce qui est très fréquent, c’est de proposer un taux de rémunération progressif :
- 5 à 8 % pour un premier palier de tirages
- 9 à 10 % pour un deuxième palier de tirages
- 11 à 12 % pour un troisième, etc…
Côté auteur
Je vous déconseille d’accepter un système de paliers… En effet, souvent, l’éditeur n’aura pas intérêt à faire des rééditions s’il doit vous rémunérer davantage.
Vous pouvez toutefois proposer un palier inversé : 12 % au début et 10 % pour les tirages consécutifs…* Voir l’analyse, très sensée, de Morgane Stankiewiez sur ce point, un peu plus bas.
C’est ce que j’avais mis en place, en tant qu’autrice autoéditée, avec ma première librairie. J’avais inversé les commissions habituellement réclamées par les revendeurs : je leur reversais 25 % de commission pour les premiers ouvrages vendus et 30 % pour les suivants… Et cela favorisait nettement les ventes. 😉
Enfin, je ne peux pas ne pas rappeler qu’en autoédition, Amazon me reverse… 70 % du prix TTC de mes livres moins les coûts de fabrication.
Edit : aujourd’hui 60% pour le livre papier.
Suite à cet article, j’ai reçu un mail de Morgane Stankiewiez, une copine autrice qui a depuis fondé la maison d’édition Noir d’Absinthe et j’ai trouvé ce qu’elle disait tellement intéressant que je vous le copie-colle ci-dessous :
« Si cela fonctionne sûrement avec les remises pour libraires, ce n’est à mon sens pas adapté à des DA. Côté SGDL, on nous a en effet dit exactement l’inverse. L’avantage de l’auteur est que ce soit progressif et non dégressif et ils trouvent abusifs les contrats dégressifs.
Le tirage
Le tirage, c’est le nombre d’exemplaires initialement prévus par l’éditeur.
Les petites maisons d’édition favorisent en général un premier tirage à 100, 150 ou 200 exemplaires. C’est peu.
Pour info, en tant qu’autrice autoéditée, j’ai vendu plus de livres en 6 mois avec ma première publication indépendante que chacune de mes maisons d’édition n’en avait vendu en un an…
D’un autre côté, si c’est une petite structure, vous ne pouvez pas lui demander un investissement énorme non plus, d’autant qu’elle a d’autres titres à vendre dans son catalogue.
Côté auteur
Il est clair que plus votre éditeur commandera d’exemplaires et plus il se décarcassera pour les vendre… Vous avez donc tout intérêt à négocier de monter le nombre d’exemplaires, ne serait-ce que de 50.
Vous pouvez par exemple mentionner le nombre d’abonnés sur votre mailing-list, le nombre de titres précédemment vendus si vous en avez, le public ciblé par votre histoire s’il est connu pour être grand consommateur, les chiffres de vente d’un ouvrage similaire…
Les exemplaires auteur
Seront mentionnés dans le contrat le nombre d’exemplaires offerts / mis à disposition par la maison d’édition. Il y aura également une rubrique indiquant à quel prix vous pourrez vous procurer des ouvrages supplémentaires pour les vendre vous-même, notamment en salons où vous vous rendez de votre propre initiative ou à votre entourage (même si vous savez que je n’encourage pas la pratique de considérer son entourage comme des acheteurs…)
En général, le nombre d’exemplaires offerts varie vraiment : j’ai eu comme information de 1 à 5 exemplaires en petites maisons d’édition, mais il est possible que d’autres aient négocié davantage.
Pour l’achat de ses propres livres à prix préférentiel, là encore cela varie, mais les remises vont de 25 à 40 %. Les frais d’envoi doivent être à la charge de l’éditeur.
Côté auteur
Si vous faites de nombreux salons et/ou avez l’habitude de vendre vos livres vous-même, vous avez tout intérêt à négocier une importante remise sur ces derniers. Par contre, si vous êtes du genre timide et répugnez vraiment à vous transformer en vendeur, vous pouvez vous permettre d’être « coulant » sur ce point… 😉
Par ailleurs 2 exemplaires gratuits me semblent un minimum. Vérifiez qu’en cas de réédition, vous obteniez également un/ des exemplaires gratuits.
Les droits cédés
On n’en a pas conscience tant qu’on n’a pas signé son premier contrat, mais ce que vous faites avec ce dernier c’est donner tous les droits à l’éditeur concernant votre texte. Il n’a pas le droit de modifier celui-ci, mais il peut en faire ensuite ce qu’il veut… Même le garder dans un tiroir… Bien sûr, il n’a pas intérêt à procéder ainsi, je vous rassure, mais il faut bien réaliser que vous allez mettre votre « bébé » entre les mains de quelqu’un d’autre. Et que c’est lui qui va « l’habiller » (via la couverture) et le valoriser (via la diffusion, la date de publication, les Salons où il sera présent…), lui donner une valeur (son prix), etc…
Et vous, le plus souvent, n’aurez que des nouvelles épisodiques le concernant. Personnellement, c’est ce que j’ai trouvé le plus difficile à vivre, dans l’édition classique : passer des mois à écrire un texte pour ensuite ne plus rien décider à son sujet…
Les droits numériques
Le contrat typique prévoit que vous cédiez également vos droits pour une exploitation en numérique de votre livre. Souvent, le montant du droit d’auteur s’élève pour ces exemplaires là, allant jusqu’à 60 % (ce qui était mon cas avec les Manuscrits d’Oroboros), car les frais sont moindres que pour la publication papier : il n’y a notamment pas de frais d’impression ni de distribution.
Côté auteur
Si vous avez déjà une certaine expertise dans le domaine de la vente en numérique et / ou que la maison d’édition n’en ait aucune ou ne propose quasiment aucun ebook, essayez de récupérer vos droits sur le format numérique. Cela s’est fait pour de nombreux auteurs indépendants que je fréquente.
En effet, souvent l’éditeur fonctionne de façon « classique » et utilise presque exclusivement une stratégie de promotion valorisant le papier. Les tarifs des ebooks dans leurs catalogues sont généralement prohibitifs, d’ailleurs… Dans ce cas-là, vous avez tout intérêt à vous débrouiller seul·e concernant le numérique. Si, par contre, vous n’y connaissez rien, laissez tomber cet aspect-là de la chose, d’autant que les revenus en numérique sont toujours moins importants que les revenus provenant des exemplaires « papier ».
Le format et la promotion
En général, cela est exclusivement du ressort de l’éditeur : c’est lui qui paie un illustrateur pour faire la maquette de votre couverture, qui décide du calendrier de publication et des flyers à imprimer pour présenter votre ouvrage. Lui aussi qui décide des actions à mettre en place lors de la période de lancement.
Côté auteur
Il est vivement conseillé de négocier a minima la mention d’un « droit de veto » en cas d’illustration ne correspondant pas à votre ouvrage. J’ai le souvenir d’avoir été effondrée devant la couverture imposée pour l’un des recueils auxquels j’avais participé… sans pouvoir proposer de modification.
De même, les textes promotionnels devraient avoir la mention « doivent être soumis à l’approbation de l’auteur avant publication » car c’est tout de même de vous et/ou de votre livre dont on risque de parler de façon erronée dans le cas contraire…
Enfin, vérifiez qu’un échéancier le moins approximatif possible figure dans le contrat concernant la date de publication de votre titre : n’acceptez pas une parution plus de 12 mois après la signature du contrat.
Les produits dérivés
Bon, en général, je vous rassure, il n’y en a pas. Surtout pour les premiers contrats et les petites maisons d’édition.
Le plus souvent, celles-ci utilisent un formulaire tout prêt avant la mention « Sous réserve du respect du droit moral de l’auteur, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants » suivant de la liste de tous les produits possibles (traduction, œuvres graphiques, objets, adaptations cinématographiques, etc…)
Bon, je vous laisse rêver quelques minutes à votre casting idéal pour un blockbuster sur votre ouvrage ou le fait qu’il soit lu jusqu’au Japon, ça ne fait pas de mal et je suis aussi passée par là (j’y reviens régulièrement, d’ailleurs). Une fois que vous en aurez assez d’imaginer le battage médiatique autour de votre futur best-seller, revenez avec nous sur Terre et lisez la suite… 😉
Côté auteur
Bon, c’est tout de même hyper rare de voir un tel succès se produire et si vous pensez que votre texte n’a absolument aucune chance d’en arriver là, laissez tomber cette bataille.
Mais, si vous vous dites « pourquoi pas ? » et que vous estimez que votre manuscrit a ce potentiel-là… pourquoi iriez-vous donner TOUS VOS DROITS à un tiers ??? Alors que c’est vous, et vous seul, qui êtes à l’origine de l’idée, de l’histoire, du contenu de votre ouvrage… A minima, réclamez un pourcentage égal (50/50) entre l’éditeur et vous.
Le droit de préférence
Attention, cela est considéré comme une clause abusive, et pourtant même des maisons d’édition fiables y ont recours. L’idée c’est de vous obliger à présenter systématiquement vos manuscrits futurs à votre éditeur actuel avant tout démarchage auprès d’autres maisons.
Cela vous lie donc non seulement pour votre texte actuel mais tous ceux que vous produirez par la suite, pendant une période donnée. En ce qui me concerne, la deuxième maison d’édition avait fait figurer cette clause dans mon contrat initial. Comme j’avais déjà entamé les démarches pour autoéditer l’ouvrage suivant, j’avais bien sûr refusé et la clause avait miraculeusement disparu dans la version définitive… mais je sais que d’autres auteurs présents au même sommaire que moi n’avaient pas osé la négocier et s’étaient retrouvés coincés.
L’idée, pourtant, à la base, n’est pas de vous escroquer. Le but de l’éditeur qui vous fait cette demande, c’est de ne pas voir les auteurs sur lesquels il a misé être ensuite débauchés par de plus grandes structures qui vont uniquement démarcher les auteurs ayant eu du succès, sans prendre autant de risques que les petites maisons d’édition. Leur point de vue peut donc se comprendre aussi.
Côté auteur
Vous n’avez aucun intérêt à signer cette clause. Si vous êtes du genre « fidèle », et que les relations avec la maison d’édition restent bonnes, vous allez naturellement leur confier vos manuscrits futurs, pas besoin d’une clause pour cela.
Si par contre, cela se passe mal, vous serez bien contents de ne pas être lié par une clause de préférence / d’exclusivité…
La reddition des comptes
La maison d’édition s’engage à vous payer vos droits d’auteur en fonction d’un échéancier qui figure dans cette rubrique : une fois par an, en fin d’année, deux fois, ou quatre fois (chaque trimestre), etc… Elle s’engage aussi à faire preuve de transparence concernant les ventes de vos livres.
Côté auteur
Si votre contrat prévoit un paiement trimestriel, c’est toujours plus rassurant qu’un versement annuel, en fin d’exercice…
Par expérience, c’est une partie qui reste très obscure pour les auteurs et source de frustration. En effet, parfois vous n’en reviendrez pas du peu de livres vendus alors que de votre côté vous vous êtes démené·e pour en assurer la promotion. Et vous ne vous sentirez pas très à l’aise pour quémander un audit (auquel pourtant vous avez droit) car cela signifierait que vous n’avez pas confiance dans les déclarations de votre éditeur…
Bref, c’est une partie où vous avez peu de marge de manœuvre, mais essayez de négocier, surtout si votre taux de droit d’auteur est peu élevé, un paiement de ces derniers plus fréquent qu’une fois par an.
Au final
Un contrat, cela se négocie toujours. Vous ne devez pas tout accepter au prétexte qu’il s’agit de votre premier contrat. N’ayez pas peur de le faire : il est peu probable que la maison d’édition refuse tout net de vous publier si vous faites quelques demandes d’aménagement.
Au pire, ils refuseront d’accéder à celles-ci, au mieux ils les valideront toutes, en général ils négocieront certains points en échange.
C’est normal, et même sain.
Par contre, bien sûr, vous ne devez pas vous battre sur tous les fronts en même temps : en fonction de votre personnalité, de votre situation, de vos goûts, négociez ceux qui vous tiennent le plus à cœur et céder sur les autres. Après tout, il faut aussi que l’éditeur y trouve son compte…
Si vous avez un doute sur la régularité du contrat, voici un modèle de contrat d’édition type, rédigé par la SGDL (la Société des Gens de Lettres). Il aborde tous les points essentiels.
EDIT au 14/06/2020 : je préfère vous conseiller de télécharger le modèle de contrat d’édition équitable proposé par la Ligue des Auteurs Professionnels. Ils ont fait un travail exceptionnel pour proposer un contrat équitable et je vous encourage non seulement à lire leur publication mais à adhérer à l’association.
EDIT au 07/04/2021 : La Ligue est désormais officiellement un Syndicat représentant les auteurs et la cotisation se monte désormais à 15 € annuels. 15€ pour défendre VOS intérêts d’auteur, ce n’est rien en regard du travail de qualité fourni par la Ligue. 😎
Edit en 2021 : vous le savez, depuis que j’ai rédigé cet article, je suis devenue autrice hybride, c’est-à-dire indépendante pour la majorité de mes titres et éditée chez Nats Éditions pour mes livres jeunesse.
Et, bien sûr, j’ai négocié mon contrat avant de le signer. Notre négociation a été un moment dont je garde un excellent souvenir, car nous nous sommes attachées toutes les trois – l’éditrice, la dessinatrice et moi-même – à obtenir un document qui soit gagnant-gagnant. Ainsi, en ce qui me concerne, j’ai « lâché du lest » sur les droits numériques mais obtenu que le rachat de mes livres, pour pouvoir les vendre moi-même en salon, soit plus intéressant pour moi.
J’espère que ce petit topo vous sera utile. N’hésitez pas à apporter vos témoignages, à poser vos questions, à préciser certains points dans les commentaires ci-dessous. 🙂
Edit au 09/06/20 : je viens de découvrir une super vidéo sur YouTube (où cet article est cité, d’ailleurs), qui a encore approfondi le sujet. Je la trouve tellement utile que je vous incite à la visionner de ce pas :
J’ajouterais, un conseil tout bête : commencez petit, si vous pouvez. Un roman prend des mois, voire des années à écrire. Une nouvelle, vous en avez grosso modo pour une à deux semaines.
Signer un mauvais contrat sur un travail d’une semaine, ce n’est pas trop grave du moment que l’engagement se limite à la nouvelle en question. (pas de droit de préférence, jamais, encore moins pour une nouvelle ! C’est selon moi le meilleur moyen pour brider votre envie de créer.)
Une nouvelle vous permettra d’avoir une première expérience éditoriale sans trop de pression (si votre texte est retenu, évidemment).
Autre conseil, refusez les clauses qui vous paraissent trop floues. Demandez qu’elles soit précisées ou supprimées.
Dernière chose, si vous le pouvez, demandez à d’autres auteurs de lire les contrats qu’ils ont signé. Plus vous aurez d’exemples, plus vous serez à même de vous faire une idée juste sur ce qui est courant/acceptable, ou pas.
Voilà, voilà.
Coucou !! Ça fait plaisir de te relire ici, toi !! Et tout ça est plein de bon sens, merci !!! ♥
Coucou, 🙂
Je sous-marine beaucoup, mais je lis tes articles 🙂 et presque toutes tes newsletter.
Comment ça, pas TOUTES mes newsletters ???? :p
Missing you, en tout cas… ♥
Bonjour Nathalie.
Signer un contrat, quel qu’il soit, est périlleux si on ne fait pas attention à toutes les clauses mentionnées. Passé l’émoi et l’excitation qu’une première édition procure (puis les suivantes aussi d’ailleurs, c’est toujours une expérience riche en émotions !), il convient en effet de lire attentivement de quoi il retourne, et au minimum de se faire expliquer les points qui ne paraissent pas clairs. Après, je pense que tu as raison de préciser que c’est aussi (et peut-être surtout) une question de positionnement, d’objectifs et de personnalité.
Côté auteur, il faut être honnête avec soi-même, et savoir dire « oui » ou « non » en son âme et conscience pour rester droit dans ses chaussures et dans ses objectifs.
En ce qui concerne l’éditeur, on manque souvent d’informations (et en tout cas cruellement de recul) et il est parfois difficile de faire confiance sans savoir où l’on va. Un contrat clair et précis mettra davantage en confiance qu’un contrat qui soulève de nombreuses zones d’ombre.
Je sais personnellement que je lis très attentivement les contrats, de manière tout à fait détachée du fait d’être ou non édité. C’est le meilleur moyen de voir la qualité de ce que l’on a entre les mains et d’en comprendre la portée.
D’ailleurs, je pars du principe que la personne (physique ou morale) que j’ai en face de moi est honnête. Si je me rends compte que ce n’est pas le cas (ça se voit très vite !), il suffit de mettre fin à la relation ou d’éclaircir celle-ci (parfois, il peut s’agir d’une simple maladresse, pas forcément d’une volonté de nuire !).
Et si on est de nature à se laisser déborder par l’enthousiasme, ou si on est peu à l’aise avec les choses « administratives », alors il est prudent de savoir s’entourer et de partager la lecture d’un contrat (et pas seulement d’édition ! Combien de personnes ont signé des contrats abusifs pour des appareils ou équipements en tous genres ?^^) avec d’autres personnes pour récolter des avis et voir ce que l’on aurait peut-être pas vu soi-même.
Dans tous les cas, je suis convaincu qu’un contrat est avant tout une question de respect et de confiance. Le bout de papier a certes une valeur juridique forte, mais le plus important, ça reste quand même l’engagement moral non ? Le fait d’avoir envie ou non de travailler avec tel ou tel éditeur.
L’envie d’être édité ne devrait jamais prendre le pas sur cette notion de respect mutuel et de confiance réfléchie. C’est un engagement réciproque.
Je suis peut-être un peu vieux jeu là-dessus, mais ça reste pour moi incontournable. Un contrat au final n’est que le reflet de l’engagement des parties. Il convient donc d’être parfaitement clair et honnête si l’on veut vivre une relation pérenne. Il faut aussi savoir mettre de l’eau dans son vin et savoir faire des concessions.
Pas de précipitation, mais de l’attention et de la réflexion.
Merci pour cet article et désolé pour ce commentaire à rallonge :p
Merci Yannick pour avoir pris le temps de ce long commentaire ! ♥
L’équilibre en toutes choses, je suis persuadée que c’est ce vers quoi il faut tendre. 😉
Bisous !
Merci pour cet article très clair et intéressant 🙂 Je me le note pour pouvoir le retrouver facilement le jour où – peut-être – je serai dans la situation !
Merci Colcoriane ! Je serai là LORSQUE ça arrivera, si tu as besoin. 😉
Merci infiniment d’avoir pris le temps d’écrire cet article et de le partager avec nous! Je trouve que c’est une question intéressante, oser négocier les contrats. Je me demande si certaines ME ne comptent pas sur le fait qu’un auteur n’est « pas un professionnel » de l’édition pour essayer de faire passer leurs conditions sans négociation. Finalement, c’est un peu comme un entretien d’embauche et la négociation d’un contrat de travail : deux parties vont être liées par ce contrat, et c’est normal que la négo joue dans les deux sens 🙂
Encore un grand merci pour tes lumières, je relirai l’article avec soin le jour où je recevrai mon premier contrat d’édition ^^
Tu as tout compris, c’est une négociation entre deux parties et il faut savoir faire jouer l’équilibre. Or, lorsqu’on reçoit son premier contrat, le manque d’expérience peut nous faire hésiter à négocier.
Avec cet article, j’essaie de guider les auteurs vers les points qu’ils peuvent concéder et ceux sur lesquels ils doivent insister, ou au moins signer en toute connaissance de cause. 😉
Bisous et j’espère que tu connaîtras ce beau moment le plus vite possible !! ♥
Coucou !
Un très bon article, encore une fois ! 🙂
Néanmoins, je voudrais soulever plusieurs points :
1) Un éditeur, une fois qu’il a acquis les droits sur une œuvre est dans l’obligation de l’exploiter. S’il laisse le manuscrit dans un tiroir ou que le livre n’est plus disponible nulle part alors que la période d’exploitation n’est pas terminée, l’auteur a le droit soit d’exiger de l’éditeur qu’il s’occupe de remettre le bouquin dans les rayons, soit de récupérer ses droits sans payer aucune compensation à l’éditeur (puisque c’est ce dernier qui est en faute).
Je te renvoie à mon article sur mon blog où je mets des liens vers des pdf explicatifs rédigés par le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC) et des articles de lois : http://www.monde-fantasy.com/differents-modes-edition
2) Un éditeur n’a pas le droit d’exiger sur un seul contrat différents formats d’exploitation d’une même œuvre. Chaque format doit faire l’objet d’un contrat différent (un contrat pour le numérique, un contrat pour le papier, un contrat pour l’audio etc.) et, bien entendu, l’auteur a parfaitement le droit de refuser, d’une part que tout soit géré sur un seul contrat et peut réclamer un contrat par format et d’autre part de refuser l’une ou l’autre forme d’exploitation par l’éditeur du papier. Un éditeur n’a l’exclusivité que sur forme par contrat.
3) Un éditeur est dans l’obligation d’informer l’auteur de l’état d’avancement de l’édition et de la publication de son livre. Cette clause peut être insérée dans le contrat (p.ex. : je veux des nouvelles quant à la stratégie marketing, le nombre de ventes, etc. une fois par mois/trimestre/…)
4) Concernant l’adaptation cinématographique, l’éditeur n’a aucun droit dessus et n’a pas le droit d’en réclamer à moins que lui-même mette tout en œuvre pour « produire » ou « réaliser » lui-même l’adaptation. Il en va de même pour la traduction. En fait, si l’éditeur ne met pas lui-même tout en branle, il n’a aucun droit de facto sur l’œuvre sous une autre forme que le format papier. C’est à l’auteur de décider ou pas s’il accorde à l’éditeur les droits sur les autres formes que le papier, ce n’est pas quelque chose qui se fait « automatiquement ».
5) Il est illégal de signer un contrat « à vie » et de « céder nos droits à l’éditeur à notre mort ». A notre décès, le contrat en cours continue normalement et, une fois la durée d’exploitation terminée, c’est aux légataires de décider si l’éditeur continue l’exploitation ou pas.
Je conseille vraiment la lecture du pdf de la SNC car il est clair et concis : http://www.snac.fr/pdf/cpe-snac-comptes.pdf
Coucou, Zahardonia !
Merci de tes précisions mais tu sais, TOUS les contrats d’édition que j’ai vus passer (les miens comme ceux des copains) faisaient pourtant bien figurer ces différents droits sur le même document…
Quant à l’obligation d’exploitation, même si la mention figure nécessairement dans le contrat, il est bien difficile de savoir ce qui a été véritablement mis en place.
Pourquoi crois tu que je suis passée à l’autoédition après avoir été éditée par 2 fois et pourtant par des ME honnêtes ? 😉
Je sais ! 🙂
Et c’est aussi pour ça que je penche de plus en plus pour l’auto-édition 🙂
Zaha avec nous, Zaha avec nous ! 😀
En voilà un article utile.
Par contre, en France, c’est carrément 70 ans après la mort que le droit d’auteur court. 🙂
Houla, oui, c’est vrai, je vais modifier tout ça, merci, vestrit.
merci pour toutes ces informations bien clarifiés ! allez zouh en marque page ça sera bien utile le moment venu 🙂
ah sinon à titre d’info, étant donné que je me suis posé la question à l’époque, pour mes nouvelles publiés le règlement des concours ont fait office de contrats. Et je trouve au niveau organisation que c’est bien d’avoir sur un document noté les dates de fins de contrats/les conditions de nos textes publiés.
Ah oui, bonne idée de récapituler tout ça sur un document ! 🙂
Bonjour,
Merci pour cet article tres interessant.
sur la promo / Marketing. Les editeurs ne s’engagent pas a faire un minum d’interview TV,radio presse ? c’est bien là où les attend ?
Non, dans la réalité, rien n’oblige l’éditeur à faire un minimum de promotion. Cela semble logique, et la plupart le font, mais cela n’apparaît pas nécessairement dans les contrats. Mais tous les contrats sont négociables, hein, alors n’hésitez pas à faire rajouter cette clause…
Salut Nathalie! Milles merci pour cet article. Je vais bientôt publier et signer mon contrat, et tu viens de me sauver 5 heures (à minima) de recherche sur internet.
Tu gères. Merci 🙂
Merci, Gui, ça fait plaisir un tel retour ! 🙂 🙂 Bonne signature, alors ! 😉
Merci Nathalie pour cet article très complet. Lorsqu’on m’interrogera sur les contrats d’édition, je me permettrai de donner votre lien.
Patrick
Merci pour ce commentaire, Patrick ! Je n’avais pas été notifiée de sa publication car il avait été placé dans les indésirables, d’où je viens de le sortir. 😉
Merci également de votre recommandation auprès de votre entourage. 🙂
Bonne continuation à vous.
Bonjour,
Votre site est instructif, même si je ne suis pas un auteur, mais en connaissant autour de moi il m’a appris les aléas de ce « métier ».
Il y à trois ans j’ai pu constater des rééditions « des clubs des cinq » , mais stupéfaction : des phrases, mots… de l’auteur décédé ont systématiquement été modifiés, pouvant changer un contexte, une émotion, une imagination…comment peut on autoriser ce procédé ?
https://bibliobs.nouvelobs.com/romans/20170406.OBS7659/le-club-des-cinq-a-perdu-son-passe-simple-et-pas-mal-d-autres-choses-aussi.html
https://www.actualitte.com/article/monde-edition/le-club-des-5-la-nouvelle-traduction-qui-laisse-sans-voix/28217
Merci de votre réponse.
Bonjour,
Merci pour cet article très intéressant et instructif.
Je lis dans le premier point que vous soulevez sur la durée, que modifier conséquemment le titre et le contenu d’un livre pouvait contourner l’engagement du premier contrat en cas de réédition. Y a-t-il des textes de loi là-dessus? À quel point un livre a-t-il besoin d’être modifié pour être considéré comme un autre ouvrage ?
Merci!
Bonjour Virginie et merci de votre commentaire. N’étant pas concernée par ce problème, je n’ai pas cherché davantage. Peut-être trouverez-vous des réponses dans cet article ? https://chezcrazy.blogspot.com/2019/11/cocyconv-19-le-contrat-dedition.html
Sur Amazon,
Bonne continuation !
merci de tous ces renseignements je m’apprête à signer mon premier contrat j’avoue que je suis dubitative, j’ai personne autour de moi pour me renseigner…j’aurais souhaité entrer en contact avec un auteur qui travaille avec cette maison d’édition mais comment ?… j’ai vu qu’il publiait à la FNAC, Cultura, Amazon + librairies …
Surtout, Maryse, renseignez-vous bien sur la maison d’édition avant de signer quoi que ce soit. Voici plusieurs pistes :
1) tapez le nom de la maison d’édition et « avis » sur Google et lisez ce qui se dit sur elle.
2) Sur le forum « Jeunes écrivains », de nombreuses maisons d’édition ont été commentées et conseillées/déconseillées…
3) Enfin, regardez le catalogue des publications de la maison d’édition, puis voyez si parmi les auteurs ne s’en trouverait pas un que vous fréquentez sur les réseaux sociaux… et à qui vous pourriez demander des informations.
J’espère que ces conseils pourront vous aider. Bon courage !
une question : peut-on imposer une limite géographique à une maison d’édition ? Je veux dire si l’on compte lui céder nos droits pour la France (ou aire francophone) mais que l’on compte par ailleurs faire nos propres démarches pour être édité à l’étranger et dans d’autres langues ?
Mercii
Bonjour aissataT, oui, tout est négociable, il suffit de faire indiquer que vous ne cédez vos droits que sur le territoire français et pas sur les traductions en langue étrangère.
Cela dépend de la taille de la maison d’édition avec laquelle vous êtes en négociation : si elle est petite, elle devrait accepter sans trop de difficulté…
Bonjour !
Comment un auteur peut savoir le nombre exact d’exemplaires de son livre imprimés et vendus ? Y’a-t-il un moyen de le vérifier, ou bien ceci dépend du bon vouloir de l’éditeur ?
Bonjour ! Concernant le nombre de livres imprimés, cela doit figurer dans le contrat d’édition.
Quant au nombre de livres vendus, c’est effectivement à votre éditeur de vous fournir un relevé des ventes. Il existe, il me semble, une procédure afin de vérifier l’exactitude de ce relevé, mais je n’ai jamais eu à la mettre en pratique alors je n’en sais pas plus. 🙂
Merci pour cet article très instructif. J’aimerais avoir votre avis sur la question de la Direction d’Ouvrage. Les manuscrits qui arrivent chez un éditeur nécessitent la plupart du temps d’être retravaillés / améliorés … Comment intégrer ce point de façon équilibrée dans le contrat d’édition? En protégeant l’auteur contre des demandes exorbitantes de l’éditeur, ou au contraire en protégeant l’éditeur contre un refus déraisonnable de l’auteur de modifier son texte?
Merci d’avance pour votre avis
Bonjour Didier, normalement, un éditeur n’accepte pas un texte sur lequel d’énormes modifications sont à refaire et ne va donc pas envoyer de contrat d’édition s’il pense que les corrections seront trop nombreuses.
Cela sous-entend que si vous refusez certaines corrections, vous pouvez tout à fait conserver le texte tel quel et il sera publié ainsi.
Les corrections sont des pistes pour vous aider à améliorer votre texte, mais le fond de celui-ci a été validé par le contrat d’édition.
Personnellement, il y a eu des passages sur lesquels je n’ai pas opéré les corrections demandées par les éditeurs, en argumentant mes raisons, et ça a toujours été validé au final…
Bref, je n’ai jamais vu de contrat d’édition avec de mention spéciale sur les corrections.
Mais je ne suis pas juriste. 😉
J’espère avoir pu vous aider, bonne continuation à vous !
Bonjour
merci de tout ce travail de recherche!!
J’ai une question a poser maintenant que je sui plus calme…Ma maison d’édition me présente un ouvrage dont j’ai signé le contrat en 2017, une nouvelle couverture, le format est changé, plus petit , le prix aussi en moins cher, et les illustrations aussi , en moins bien! la casse est trop grande pour le format poche et on ne retrouve plus bien les chapitres, le tout est franchement illisible. Cela est il considéré en 2021, comme une réédition ou une nouvelle édition avec un nouveau contrat? Puis je récupérer mes droits d’auteur pour la première édition? Rien dans le contrat qui est simpliste de le dit. isbn de 2017 et impression 2021.
Merci infiniment de votre réponse.
Bien cordialement
Avec plaisir, Jacqueline !
Je ne suis pas juriste, mais une chose est sûre : si votre maison d’édition a changé votre ouvrage à ce point (taille, contenu, couverture), ils doivent en changer l’ISBN, c’est obligatoire.
Je ne sais pas ce que vous avez signé mais en général ce gene de ME rechigne à vous rendre vos droits, une fois qu’elle vous « tient »…
Pour essayer tout de même, vous pouvez vous aider des informations présentes sur cette page, très bien faite, de la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse : https://www.la-charte.fr/juridique/reprendre-ses-droits-dauteur/
Et n’hésitez pas à vous faire aider par quelqu’un qui a des connaissances juridiques dans ce domaine !
Bon courage.
Bonjour Nathalie,
Merci pour ce super article qui tombe à point car je viens de recevoir un autre retour positif d’une maison d’édition. Je prendrais le temps de bien étudier le contrat qu’ils me proposent avant une quelconque décision.
Si la maison est celle dont tu m’as parlé sur Messenger, malheureusement, je te la déconseille fortement : tu te retrouverais vraiment prisonnière, sans aucune des garanties offertes habituellement par une maison d’édition.
Bonjour et merci pour cet excellent article ! J’ai une question : Une maison d’édition risque-t-elle de refuser un ouvrage (nouvelle) qui aurait déjà eu un ISBN en auto-édition ? Dans ce cas, vu que j’aimerais faire imprimer cette nouvelle pour avoir des exemplaires à distribuer autour de moi, il vaudrait alors mieux que je la fasse imprimer sans ISBN, qu’en pensez-vous ? Merci pour votre précieuse aide.
Oh je suis désolée, Krystel, votre commentaire était passé dans les indésirables.
Une ME préfèrera normalement publier un texte inédit, sauf si c’est déjà un best-seller.
Dans tous les cas, dès lors que vous voulez vendre ce texte, il vous FAUT un ISBN, c’est la loi.
Super article, de mon coté j’ai signer en 2013 un livre et l’éditeur ne ma jamais fait signer de bon pour tirage et il imprime lui même … J’aimerais reprendre les droits comment dois je faire ?
Merci Jean-Pierre.
Concernant votre question, cela dépasse mes compétences, je vous conseille de vous renseigner auprès d’un juriste.
Vous pouvez aussi solliciter les services de la Ligue des Auteurs Professionnels, qui sont très calés sur le sujet. 🙂
Bonjour, que pensez-vous de la maison d’édition les trois colonnes? J’ai eu une réponse favorable de leur part. Mais je me demande si je dois attendre une éventuelle réponse d’un éditeur plus « classique » ou publier avec eux.
Bonjour je ne connais pas cette maison mais il faut toujours avoir le réflexe de vérifier sur le net…https://www.jeunesecrivains.com/t43318-avis-sur-la-maison-d-edition-les-3-colonnes
En tout cas une chose est sûre je déconseille à 100 % le compte d’auteur.
Très intéressant… Je voyage actuellement de cité en cité des livres et des éditeurs. C’est la brousse lorsque l’on vient de finir un premier roman… Et je n’arrête pas de me dire : « Ne jamais baisser les bras. » Et voilà qu’un espace d’un mois, Un oui m’arrive de 2 maison d’éditions. Un en auto et un autre en édition classique. Je reste malgré tout lucide tout en sachant que des erreurs d’auteurs peuvent me tomber sur la tête. Merci Dame pour vos conseilles.
Avec plaisir Joseph/Giuseppe. Désolée de mon délai de réponse.
Une phrase m’a interpellée dans votre commentaire : « Un oui m’arrive de 2 maison d’éditions. Un en auto et un autre en édition classique » Il est impossible de recevoir un contrat d’édition en autoédition, puisqu’en autoédition, on est indépendant (c’est tout l’intérêt, justement, de ne pas signer de contrat). Je pense que vous devez parler d’un contrat à compte d’auteur, ce qui est très différent, puisque, pour moi, ce serait la PIRE des décisions, de signer un tel contrat : vous auriez tous les inconvénients de l’édition classique (perte de vos droits, revenus très faibles) sans aucun des avantages (pas de frais, communication au lancement, légitimité).
Bref, j’espère que vous avez signé le 2ème (s’il était intéressant) ou êtes parti sur la « vraie » autoédition.
Venez nous raconter tout ça ici, si vous le voulez bien. 🙂
Bonsoir,
Quand le contrat mentionne « l »Auteur s’engage à acheter N livres », que recouvre cet engagement ?. L’auteur peut-il revendre librement ces livres (sur Amazon par exemple ?), et à quel prix ? Merci. Julien
Bonjour Julien.
Je ne suis pas juriste, mais lorsqu’il est écrit que « l’auteur s’engage à acheter N livres », il s’agit d’édition à compte d’auteur (EDIT : on parle plutôt d’édition participative).
Il est, en tout cas, impératif que ces exemplaires soient vendus à l’auteur avec, au minimum 25 % de réduction (la SCAM conseille 40% https://www.scam.fr/uploads/2021/09/ContratEditioncommenteCPE2014-1.pdf) et ensuite, VOUS pourez les revendre en direct vous-même, au prix indiqué sur la couverture.
Je ne pense pas que vous puissiez les vendre sur Amazon puisque vous feriez de la concurrence à la maison d’édition, qui y sera normalement.
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Enfin, je vous conseille de lire cet article qui mentionne notamment que la condition « d’achat de N exemplaires » est à éviter : https://www.florence-cochet.com/contrats-que-je-ne-signerais-pas
Merci infiniment. Je regarde ça.
Bonjour Madame,
Merci ! Je viens de terminer mon premier manuscrit et j’ai postulé sur 18 maisons d’éditions ! Vos conseils ont été précieux pour moi ! Donc Merci, merci, merci
Merci de votre feedback et bonne chance. 🙂