Contrats d’édition : dix points essentiels à vérifier

contrats d'édition - article Bagadey

Récemment, une jeune autrice de ma connaissance me faisait part de son enthousiasme d’avoir été approchée par une maison d’édition et d’avoir reçu d’elle le précieux sésame : le contrat d’édition.

Et je me suis rappelé, avec une certaine nostalgie, l’émotion qui avait été la mienne lorsque j’avais reçu mon premier « oui » d’un éditeur. Je me souviens encore du lieu où j’étais (mon supermarché, juste après être passée en caisse… 😉 ) et de ce sentiment exceptionnel qui m’avait alors envahie : fierté, soulagement, émerveillement.

Si cela vous arrive aussi, prenez le temps de savourer ces instants. Ils sont précieux.♥

Mais ne restez pas dans cette petite bulle rose trop longtemps. En tout cas, ne signez pas votre contrat dans cet état d’esprit.

Car un contrat vous engage et que vous risqueriez de déchanter si vous signez sans en réaliser toutes les implications.

Voici donc un petit tour d’horizon de ces points qu’il faut absolument vérifier, voire négocier, avant de signer…

 

contrats d'édition - la duréeLa durée

 

Le contrat va vous lier à l’éditeur pour une période donnée. Parfois, il n’y a pas de précision (« pour la durée de la propriété littéraire telle qu’elle résulte des lois tant françaises qu’étrangères et des conventions internationales, actuelles et futures », c’est-à-dire actuellement 50 70 ans… après la mort de l’auteur (merci à vestrit pour la précision, cf commentaires), parfois la durée y apparaît clairement, le plus souvent 2, 5 ou 10 ans.

 

Côté auteur
Bien sûr, votre intérêt en tant qu’auteur est de minimiser cette durée. Imaginez que, pour quelque raison que ce soit, vous déchantiez sur cette maison d’édition et que vous souhaitiez publier ailleurs… Il vous faudrait attendre le temps indiqué dans le contrat pour avoir le droit de le faire.

À l’heure actuelle, il existe d’ailleurs un type d’arnaque (en provenance de « fausses maisons d’édition » celles qui prônent l’édition à compte d’auteur, qui n’a en fait rien à voir avec de l’édition) : elle consiste à faire signer aux auteurs néophytes des contrats abusifs pour pouvoir ensuite négocier avec eux le rachat de leurs droits… à des sommes astronomiques. La parade à ce genre de procédés, si vous souhaitez malgré tout pouvoir le publier dans des conditions satisfaisantes, est de modifier conséquemment votre texte… et son titre. 😉

 

contrats d'édition - rémunérationRémunération de l’auteur

 

Les à-valoir

Les « à-valoir », c’est le montant que vous remet la maison d’édition avant même que vous ayez vendu un seul livre avec eux. Cette démarche est le signe d’une relation de confiance (celle qu’elle met en vous et celle que vous pouvez avoir en elle) et cela indique également qu’elle a les reins solides, car les petites maisons d’édition ne peuvent pas se le permettre, en général…
Attention, ce montant n’est pas une prime ou un cadeau, c’est juste une avance sur vos futurs droits d’auteur.

 

Côté auteur
Il est très rare d’obtenir un à-valoir sur un premier contrat. Si vous en avez un, vous pouvez faire la danse de la joie (quand personne ne vous regardera, c’est mieux) et signer avec bonheur, car le reste des conditions sera probablement également satisfaisant.

Si vous n’avez pas d’à-valoir, alors vérifiez que d’autres éléments sont proposés en compensation : de meilleurs taux pour les droits d’auteur ou des paiements plus fréquents de ces derniers.

 

Les droits d’auteur

Ne vous attendez pas à un pourcentage mirobolant. Deux auteurs sont célèbres pour les taux qu’ils ont obtenus : « Monsieur 18 % », alias Jean d’Ormesson et Françoise Sagan qui avait arraché un mythique 20 % sur la fin de sa vie…

Cela vous laisse une marge de manœuvre assez large… Pour info, pour mon premier contrat d’édition, j’ai touché 12 % de droits d’auteur et pour le deuxième, 15 %. Cela avait l’air bien beau sur le papier, mais déjà il faut savoir que la somme de référence est le prix hors taxes et qu’en outre, comme il s’agissait dans mon cas de recueils avec plusieurs auteurs, cette somme était redivisée par le nombre d’auteurs ou de textes présents, soit par 6. En ce qui me concernait, je gagnais environ 20 cts par livre…

Ce qui est très fréquent, c’est de proposer un taux de rémunération progressif :

  • 5 à 8 % pour un premier palier de tirages
  • 9 à 10 % pour un deuxième palier de tirages
  • 11 à 12 % pour un troisième, etc…

 

Côté auteur
Je vous déconseille d’accepter un système de paliers… En effet, souvent, l’éditeur n’aura pas intérêt à faire des rééditions s’il doit vous rémunérer davantage.

Vous pouvez toutefois proposer un palier inversé : 12 % au début et 10 % pour les tirages consécutifs…

C’est ce que j’avais mis en place, en tant qu’auteur autoédité, avec ma première librairie. J’avais inversé les commissions habituellement réclamées par les revendeurs : je leur reversais 25 % de commission pour les premiers ouvrages vendus et 30 % pour les suivants… Et cela favorisait nettement les ventes. 😉

Enfin, je ne peux pas ne pas rappeler qu’en autoédition, Amazon me reverse… 70 % du prix TTC de mes livres.

 

contrats d'édition - tiragesLe tirage

 

Le tirage, c’est le nombre d’exemplaires initialement prévus par l’éditeur.

Les petites maisons d’édition favorisent en général un premier tirage à 100, 150 ou 200 exemplaires. C’est peu.

Pour info, en tant qu’auteur autoédité, j’ai vendu plus de livres en 6 mois que chacune de mes maisons d’édition n’en avait vendu en un an…

D’un autre côté, si c’est une petite structure, vous ne pouvez pas lui demander un investissement énorme non plus, d’autant qu’elle a d’autres titres à vendre dans son catalogue.

 

Côté auteur
Il est clair que plus votre éditeur commandera d’exemplaires et plus il se décarcassera pour les vendre… Vous avez donc tout intérêt à négocier de monter le nombre d’exemplaires, ne serait-ce que de 50.

Vous pouvez par exemple mentionner le nombre d’abonnés sur votre mailing-list, le nombre de titres précédemment vendus si vous en avez, le public ciblé par votre histoire s’il est connu pour être grand consommateur, les chiffres de vente d’un ouvrage similaire… 😉

contrats d'édition - exemplaires auteurLes exemplaires auteur

Seront mentionnés dans le contrat le nombre d’exemplaires offerts / mis à disposition par la maison d’édition. Il y aura également une rubrique indiquant à quel prix vous pourrez vous procurer des ouvrages supplémentaires pour les vendre vous-même, notamment en Salons où vous vous rendez de votre propre initiative ou à votre entourage (même si vous savez que je n’encourage pas la pratique de considérer son entourage comme des acheteurs…)

En général, le nombre d’exemplaires offerts varie vraiment : j’ai eu comme information de 1 à 5 exemplaires en petites maisons d’édition, mais il est possible que d’autres aient négocié davantage.

Pour l’achat de ses propres livres à prix préférentiel, là encore cela varie, mais les remises vont de 25 à 40 %. Les frais d’envoi doivent être à la charge de l’éditeur.

 

Côté auteur
Si vous faites de nombreux Salons et/ou avez l’habitude de vendre vos livres vous-même, vous avez tout intérêt à négocier une importante remise sur ces derniers. Par contre, si vous êtes du genre timide et répugnez vraiment à vous transformer en vendeur, vous pouvez vous permettre d’être « coulant » sur ce point… 😉

Par ailleurs 2 exemplaires gratuits me semblent un minimum. Vérifiez qu’en cas de réédition, vous obteniez également un/ des exemplaires gratuits.

 

contrats d'édition - copyrightsLes droits cédés

On n’en a pas conscience tant qu’on n’a pas signé son premier contrat, mais ce que vous faites avec ce dernier c’est donner tous les droits à l’éditeur concernant votre texte. Il n’a pas le droit de modifier celui-ci, mais il peut en faire ensuite ce qu’il veut… Même le garder dans un tiroir… Bien sûr, il n’a pas intérêt à procéder ainsi, je vous rassure, mais il faut bien réaliser que vous allez mettre votre « bébé » entre les mains de quelqu’un d’autre. Et que c’est lui qui va « l’habiller » (via la couverture) et le valoriser (via la diffusion, la date de publication, les Salons où il sera présent…)

Et vous, le plus souvent, n’aurez que des nouvelles épisodiques le concernant. Personnellement, c’est ce que j’ai trouvé le plus difficile à vivre, dans l’édition classique : passer des mois à écrire un texte pour ensuite ne plus rien décider à son sujet…

 

Les droits numériques

Le contrat typique prévoit que vous cédiez également vos droits pour une exploitation en numérique de votre livre. Souvent, le montant du droit d’auteur s’élève pour ces exemplaires là, allant jusqu’à 60 % (ce qui était mon cas avec les Manuscrits d’Oroboros), car les frais sont moindres que pour la publication papier : il n’y a notamment pas de frais d’impression ni de distribution.

 

Côté auteur
Si vous avez déjà une certaine expertise dans le domaine de la vente en numérique et / ou que la maison d’édition n’en ait aucune ou ne propose quasiment aucun ebook, essayez de récupérer vos droits sur le format numérique. Cela s’est fait pour de nombreux auteurs indépendants de mes connaissances.

En effet, souvent l’éditeur fonctionne de façon « classique » et utilise presque exclusivement une stratégie de promotion valorisant le papier. Les tarifs des ebooks dans leurs catalogues sont généralement prohibitifs, d’ailleurs… Dans ce cas-là, vous avez tout intérêt à vous débrouiller seul concernant le numérique. Si, par contre, vous n’y connaissez rien, laissez tomber cet aspect-là de la chose, d’autant que les revenus en numérique sont toujours moins importants que les revenus provenant des exemplaires « papier ».

 

Le format et la promotion

En général, cela est exclusivement du ressort de l’éditeur : c’est lui qui paie un illustrateur pour faire la maquette de votre couverture, qui décide du calendrier de publication et des flyers à imprimer pour présenter votre ouvrage. Lui aussi qui décide des actions à mettre en place lors de la période de lancement.

 

Côté auteur
Il est vivement conseillé de négocier a minima la mention d’un « droit de veto » en cas d’illustration ne correspondant pas à votre ouvrage. J’ai le souvenir d’avoir été effondrée devant la couverture imposée pour l’un des recueils auxquels j’avais participé… sans pouvoir proposer de modification.

De même, les textes promotionnels devraient avoir la mention « doivent être soumis à l’approbation de l’auteur avant publication » car c’est tout de même de vous et/ou de votre livre dont on risque de parler de façon erronée dans le cas contraire…

Enfin, vérifiez qu’un échéancier le moins approximatif possible figure dans le contrat concernant la date de publication de votre titre : n’acceptez pas une parution plus de 12 mois après la signature du contrat.

 

Les produits dérivés

Bon, en général, je vous rassure, il n’y en a pas. Surtout pour les premiers contrats et les petites maisons d’édition.

Le plus souvent, celles-ci utilisent un formulaire tout prêt avant la mention « Sous réserve du respect du droit moral de l’auteur, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants » suivant de la liste de tous les produits possibles (traduction, œuvres graphiques, objets, adaptations cinématographiques, etc…)

Bon, je vous laisse rêver quelques minutes à votre casting idéal pour un blockbuster sur votre ouvrage ou le fait qu’il soit lu jusqu’au Japon, ça ne fait pas de mal et je suis aussi passée par là (j’y reviens régulièrement, d’ailleurs). Une fois que vous en aurez assez d’imaginer le battage médiatique autour de votre futur best-seller, revenez avec nous sur Terre et lisez la suite… 😉

 

Côté auteur
Bon, c’est tout de même hyper rare de voir un tel succès se produire et si vous pensez que votre texte n’a absolument aucune chance d’en arriver là, laisser tomber cette bataille.

Mais, si vous vous dites « pourquoi pas ? » et que vous estimez que votre manuscrit a ce potentiel-là… pourquoi iriez-vous donner TOUS VOS DROITS à un tiers ??? Alors que c’est vous, et vous seul, qui êtes à l’origine de l’idée, de l’histoire, du contenu de votre ouvrage… A minima, réclamez un pourcentage égal (50/50) entre l’éditeur et vous.

 

Le droit de préférence

Attention, cela est considéré comme une clause abusive, et pourtant même des maisons d’édition fiables y ont recours. L’idée c’est de vous obliger à présenter systématiquement vos manuscrits futurs à votre éditeur actuel avant tout démarchage auprès d’autres maisons.

Cela vous lie donc non seulement pour votre texte actuel mais tous ceux que vous produirez par la suite, pendant une période donnée. En ce qui me concerne, la deuxième maison d’édition avait fait figurer cette clause dans mon contrat initial. Comme j’avais déjà entamé les démarches pour autoéditer l’ouvrage suivant, j’avais bien sûr refusé et la clause avait miraculeusement disparu dans la version définitive… mais je sais que d’autres auteurs présents au même sommaire que moi n’avaient pas osé la négocier et s’étaient retrouvés coincés.

L’idée, pourtant, à la base, n’est pas de vous escroquer. Le but de l’éditeur qui vous fait cette demande, c’est de ne pas voir les auteurs sur lesquels il a misé être ensuite débauchés par de plus grandes structures qui vont uniquement démarcher les auteurs ayant eu du succès, sans prendre autant de risques que les petites maisons d’édition. Leur point de vue peut donc se comprendre aussi.

 

Côté auteur
Vous n’avez aucun intérêt à signer cette clause. Si vous êtes du genre « fidèle », et que les relations avec la maison d’édition restent bonnes, vous allez naturellement leur confier vos manuscrits futurs, pas besoin d’une clause pour cela.

Si par contre, cela se passe mal, vous serez bien contents de ne pas être lié par une clause de préférence / d’exclusivité…

 

contrats d'édition - comptesLa reddition des comptes

La maison d’édition s’engage à vous payer vos droits d’auteur en fonction d’un échéancier qui figure dans cette rubrique : une fois par an, en fin d’année, deux fois, ou quatre fois (chaque trimestre). Elle s’engage aussi à faire preuve de transparence concernant les ventes de vos livres.

 

Côté auteur
Si votre contrat prévoit un paiement trimestriel, c’est toujours plus rassurant qu’un versement annuel, en fin d’exercice…

Par expérience, c’est une partie qui reste très obscure pour les auteurs et source de frustration. En effet, parfois vous n’en reviendrez pas du peu de livres vendus alors que de votre côté vous vous êtes démené comme un beau diable pour en assurer la promotion. Et vous ne vous sentirez pas très à l’aise pour quémander un audit (auquel pourtant vous avez droit) car cela signifierait que vous n’avez pas confiance dans les déclarations de votre éditeur…

Bref, c’est une partie où vous avez peu de marge de manœuvre, mais essayez de négocier, surtout si votre taux de droit d’auteur est peu élevé, un paiement de ces derniers plus fréquent qu’une fois par an.

 

Au final

Un contrat, cela se négocie. Vous ne devez pas tout accepter au prétexte qu’il s’agit de votre premier contrat. N’ayez pas peur de le faire : il est peu probable que la maison d’édition refuse tout net de vous publier si vous faites quelques demandes d’aménagement.

Au pire, ils refuseront d’accéder à celles-ci, au mieux ils les valideront toutes, en général ils négocieront certains points en échange.

C’est normal, et même sain.

Par contre, bien sûr, vous ne devez pas vous battre sur tous les fronts en même temps : en fonction de votre personnalité, de votre situation, de vos goûts, négociez ceux qui vous tiennent le plus à cœur et céder sur les autres. Après tout, il faut aussi que l’éditeur y trouve son compte…

 

Si vous avez un doute sur la régularité du contrat, voici un modèle de contrat d’édition type, rédigé par la SGDL (la Société des Gens de Lettres). Il aborde tous les points essentiels.

 

J’espère que ce petit topo vous sera utile. N’hésitez pas à apporter vos témoignages, à poser vos questions, à préciser certains points dans les commentaires ci-dessous. 🙂

 

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18 Commentaires sur "Contrats d’édition : dix points essentiels à vérifier"

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- Jo -
Invité
- Jo -

J’ajouterais, un conseil tout bête : commencez petit, si vous pouvez. Un roman prend des mois, voire des années à écrire. Une nouvelle, vous en avez grosso modo pour une à deux semaines.
Signer un mauvais contrat sur un travail d’une semaine, ce n’est pas trop grave du moment que l’engagement se limite à la nouvelle en question. (pas de droit de préférence, jamais, encore moins pour une nouvelle ! C’est selon moi le meilleur moyen pour brider votre envie de créer.)
Une nouvelle vous permettra d’avoir une première expérience éditoriale sans trop de pression (si votre texte est retenu, évidemment).

Autre conseil, refusez les clauses qui vous paraissent trop floues. Demandez qu’elles soit précisées ou supprimées.

Dernière chose, si vous le pouvez, demandez à d’autres auteurs de lire les contrats qu’ils ont signé. Plus vous aurez d’exemples, plus vous serez à même de vous faire une idée juste sur ce qui est courant/acceptable, ou pas.

Voilà, voilà.

- Jo -
Invité
- Jo -

Coucou, 🙂
Je sous-marine beaucoup, mais je lis tes articles 🙂 et presque toutes tes newsletter.

Yannick A. R. FRADIN
Invité
Yannick A. R. FRADIN
Bonjour Nathalie. Signer un contrat, quel qu’il soit, est périlleux si on ne fait pas attention à toutes les clauses mentionnées. Passé l’émoi et l’excitation qu’une première édition procure (puis les suivantes aussi d’ailleurs, c’est toujours une expérience riche en émotions !), il convient en effet de lire attentivement de quoi il retourne, et au minimum de se faire expliquer les points qui ne paraissent pas clairs. Après, je pense que tu as raison de préciser que c’est aussi (et peut-être surtout) une question de positionnement, d’objectifs et de personnalité. Côté auteur, il faut être honnête avec soi-même, et savoir dire « oui » ou « non » en son âme et conscience pour rester droit dans ses chaussures et dans ses objectifs. En ce qui concerne l’éditeur, on manque souvent d’informations (et en tout cas cruellement de recul) et il est parfois difficile de faire confiance sans savoir où l’on va. Un contrat clair et précis mettra davantage en confiance qu’un contrat qui soulève de nombreuses zones d’ombre. Je sais personnellement que je lis très attentivement les contrats, de manière tout à fait détachée du fait d’être ou non édité. C’est le meilleur moyen de voir la qualité de ce que l’on a… Lire plus »
Colcoriane
Invité
Colcoriane

Merci pour cet article très clair et intéressant 🙂 Je me le note pour pouvoir le retrouver facilement le jour où – peut-être – je serai dans la situation !

Florie
Invité
Florie

Merci infiniment d’avoir pris le temps d’écrire cet article et de le partager avec nous! Je trouve que c’est une question intéressante, oser négocier les contrats. Je me demande si certaines ME ne comptent pas sur le fait qu’un auteur n’est « pas un professionnel » de l’édition pour essayer de faire passer leurs conditions sans négociation. Finalement, c’est un peu comme un entretien d’embauche et la négociation d’un contrat de travail : deux parties vont être liées par ce contrat, et c’est normal que la négo joue dans les deux sens 🙂
Encore un grand merci pour tes lumières, je relirai l’article avec soin le jour où je recevrai mon premier contrat d’édition ^^

Zahardonia
Invité
Zahardonia
Coucou ! Un très bon article, encore une fois ! 🙂 Néanmoins, je voudrais soulever plusieurs points : 1) Un éditeur, une fois qu’il a acquis les droits sur une œuvre est dans l’obligation de l’exploiter. S’il laisse le manuscrit dans un tiroir ou que le livre n’est plus disponible nulle part alors que la période d’exploitation n’est pas terminée, l’auteur a le droit soit d’exiger de l’éditeur qu’il s’occupe de remettre le bouquin dans les rayons, soit de récupérer ses droits sans payer aucune compensation à l’éditeur (puisque c’est ce dernier qui est en faute). Je te renvoie à mon article sur mon blog où je mets des liens vers des pdf explicatifs rédigés par le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC) et des articles de lois : http://www.monde-fantasy.com/differents-modes-edition 2) Un éditeur n’a pas le droit d’exiger sur un seul contrat différents formats d’exploitation d’une même œuvre. Chaque format doit faire l’objet d’un contrat différent (un contrat pour le numérique, un contrat pour le papier, un contrat pour l’audio etc.) et, bien entendu, l’auteur a parfaitement le droit de refuser, d’une part que tout soit géré sur un seul contrat et peut réclamer un contrat par format… Lire plus »
Zahardonia
Invité
Zahardonia

Je sais ! 🙂
Et c’est aussi pour ça que je penche de plus en plus pour l’auto-édition 🙂

vestrit
Invité
vestrit

En voilà un article utile.
Par contre, en France, c’est carrément 70 ans après la mort que le droit d’auteur court. 🙂

marguerite lael
Invité
marguerite lael

merci pour toutes ces informations bien clarifiés ! allez zouh en marque page ça sera bien utile le moment venu 🙂
ah sinon à titre d’info, étant donné que je me suis posé la question à l’époque, pour mes nouvelles publiés le règlement des concours ont fait office de contrats. Et je trouve au niveau organisation que c’est bien d’avoir sur un document noté les dates de fins de contrats/les conditions de nos textes publiés.

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Coucou les gens !

Certains se demandent à quoi ressemblent mon quotidien\ » d autrice, eh bien voici un petit exemple de celui-ci : le traitement de mes mails.
Alors ce que vous voyez là, c\’est une version expurgée des pubs et spams divers, sinon ça ne rentrait pas dans le cadre…

Le NL indique les newsletters auxquelles je me suis abonnée, je pense que le reste est plutôt clair.
Comme vous le voyez, je passe pas mal de temps à répondre au courrier des lecteurs, alors ne m en veuillez pas si parfois je tarde un peu ! 🙂

Vous pouvez cliquer sur l image pour voir l écran en entier.

* NB : impossible de mettre des apostrophes dans ce plug-in, d où les blancs en lieux et place de celles-ci… Et d où les textes dans des images pour arriver à feinter le programme… 😉

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